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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN
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PHOSMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSMINE
DAUSSAN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1705923
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011

Présentation de la marque PHOSMINE

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN domicilié(e) 29 à 33, route de Rombas, 57140 WOIPPY (dossier no 2207160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 038 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2207160) - France.

La marque PHOSMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSMINE est expirée depuis le 15 novembre 2011.

DAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUSSAN , DOSSOLITE , ISOEXO


DAUSSAN société par actions simplifiée - 29 à 33, route de Rombas, 57140 WOIPPY (dossier no 2207160) - France - SIREN 352038988


NOVAMARK - (dossier no 2207160) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2207160 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°321314 - Publication au BOPI 2001-04-17

Produits chimiques destinés à la sidérurgie et à la métallurgie, produits chimiques pour déphosphorer les fontes et/ou aciers au cours de leur fusion